Les textes seront alimentés au fur et à mesure de la construction du site... Patience donc, et n'hésitez pas à poser vos questions..

Assurance
Salaires
Déduction
Cotisations
Statuts

à suivre...

 

Assurances

MIPTCC vous assure en responsabilité civile ainsi que pour les salles, ceci pour une année civile et pour autant que votre association soit à jour de ses cotisations.

--> En ce qui concerne des personnes le souhaitant, il est légal de leur proposer une cotisiation complémentaire fédérale, auquel cas ils auront à passer par MITCC pour régler les (25) euros de cotisation en sus, qui ne leur apportent de fait rien de plus si elles ne pratiquent pas de compétition.

--> Pour les salles, il faut faire parvenir au secrétariat:
*l'adresse de l'association et le président responsable,
* le nombre d'adhérents,
* l'adresse, les jours et heures courantes d'utilisation de la salle

 

Il s'agit de gérer par intermédiaire du secrétariat de MITCC les salaires des enseignants "mis à la disposition" de nos association.
Cela permet de faciliter le travail de feuille de paie et l'optimisation des abattements Urssaf, que ce soit ceux liés aux enseignants "sportifs" ou aux réduction fillon

 

déduction fiscale

Il s'git d'utiliser une mesure fiscale prise il y a quelques années rendant déductible des impots (pour ceux qui en payent) et non des revenus les frais engagé pour une association, à charge de ne se faire rien rembourser et de justifier par une attestation de l'association de la véracité et de la légitimité de ces frais

 

Cotisations

Attention!
Dans une association, la cotisation comprend les divers apports et avantages associatifs, lesprix plus bas que le commerce, assurances, manifestations et informations communes, et les cours. Si vous séparez les cours de la cotisation, vous risquez de devenir fiscalement une société de service (le cours devient un service fourni par l'association). De plus l'investissement de consommateurs de service est nettement moins plaisant que celui de membres actifs....

Statuts

Nous pouvons vous fournir des statuts "types" un peu plus élaborés que les statuts de base protégeant mieux chacun des membres et l'association elle même...